République et canton de Genève

Grand Conseil

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Objets parlementaires

PL 10908
Objet renvoyé en commission le 26.01.2012
PL 10908 A
Objet adopté avec amendement(s) en 1 débat le 16.05.2013
Objet reporté le 26.04.2013
L 10908

Mémoriaux (textes et vidéos)

PL 10908-A et objet(s) lié(s) | 16 mai 2013 - 17h
PL-10908-A Rapport de la commission de l'enseignement, de l'éducation, de la culture et du sport chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat sur la culture (C 3 05)
M-2013-A Rapport de la commission de l'enseignement, de l'éducation, de la culture et du sport chargée d'étudier la proposition de motion de Mmes et MM. Manuel Tornare, Marie Salima Moyard, Prunella Carrard, Christian Dandrès, Alain Charbonnier, Roger Deneys, Christine Serdaly Morgan, Irène Buche, Jean-Louis Fazio, Lydia Schneider Hausser : Genève place culturelle : pour une meilleure reconnaissance du statut d'intermittent du spectacle
R-586-A Rapport de la commission de l'enseignement, de l'éducation, de la culture et du sport chargée d'étudier la proposition de résolution de Mmes et MM. Pierre Weiss, Renaud Gautier, Janine Hagmann, Jean-Michel Gros, Claude Aubert, Ivan Slatkine, Nathalie Fontanet, Francis Walpen, Fabienne Gautier, Christiane Favre, Jacques Jeannerat, Charles Selleger, Mario Cavaleri, Michel Hal ...

PL 10908-A et objet(s) lié(s) | 26 avril 2013 - 20h30
PL-10908-A Rapport de la commission de l'enseignement, de l'éducation, de la culture et du sport chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat sur la culture (C 3 05)
M-2013-A Rapport de la commission de l'enseignement, de l'éducation, de la culture et du sport chargée d'étudier la proposition de motion de Mmes et MM. Manuel Tornare, Marie Salima Moyard, Prunella Carrard, Christian Dandrès, Alain Charbonnier, Roger Deneys, Christine Serdaly Morgan, Irène Buche, Jean-Louis Fazio, Lydia Schneider Hausser : Genève place culturelle : pour une meilleure reconnaissance du statut d'intermittent du spectacle
R-586-A Rapport de la commission de l'enseignement, de l'éducation, de la culture et du sport chargée d'étudier la proposition de résolution de Mmes et MM. Pierre Weiss, Renaud Gautier, Janine Hagmann, Jean-Michel Gros, Claude Aubert, Ivan Slatkine, Nathalie Fontanet, Francis Walpen, Fabienne Gautier, Christiane Favre, Jacques Jeannerat, Charles Selleger, Mario Cavaleri, Michel Hal ...

PL 10908 | 26 janvier 2012 - 17h
PL-10908 Projet de loi du Conseil d'Etat sur la culture (C 3 05)